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Le manuel conformité

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Un manuel de mise en conformité... Pour quoi faire ?

Le Manuel de Conformité a été conçu pour aider les conseillers à surmonter le mieux possible la complexité réglementaire. Ce recueil des nouvelles procédures applicables sera mis à jour à chaque fois que le contexte législatif ou règlementaire l’imposera. Vous trouverez tout le détail de l’utilisation du manuel dans votre espace.

Le Manuel de Conformité organise, autour de 21 procédures, les réponses règlementaires opérationnelles à chacune des quatre grandes étapes de la relation client :

Pour la phase précédant la mise en relation avec le client

Pour la phase précédant la mise en relation avec le client, le manuel fixe le cadre réglementaire de l’activité du cabinet, l’organisation générale de la conformité, la prévention des conflits d’intérêt, la formation continue, la lutte contre le blanchiment des capitaux et la lutte contre le terrorisme, les prérequis réglementaires aux activités du cabinet, le code LEI, la gouvernance produits et la gestion des inducements,

Pour la période précontractuelle liée à la prospection commerciale

Pour la période précontractuelle liée à la prospection commerciale, il encadre les procédures de communications à caractère promotionnel, le démarchage financier et l’information sur le délai de rétractation,

Pour la phase d’exercice de la mission de conseil

Pour la phase d’exercice de la mission de conseil, il propose la lettre de mission en cas de conseil portant sur des instruments financiers, le recueil des informations relatives aux clients, le test d’adéquation des produits ou services, les rapports de mission, les déclarations d’adéquation ainsi que les conventions de RTO,

Pour le suivi de la relation client

Pour le suivi de la relation client, il donne les procédures d’informations relatives aux coûts et frais, de revue annuelle de la situation patrimoniale du client, d’échanges quotidiens avec le client, d’archivage et de traitement des réclamations.

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